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Informations juridiques

Informations juridiques

SIGVARIS - DÉCLARATION SUR LA PROTECTION DES DONNÉES

Nous sommes heureux de recevoir votre visite sur notre site Web et nous vous remercions de votre intérêt pour nos produits. Nous attachons une grande importance à la protection de vos données personnelles. Nous avons pris des mesures d'ordre technique et organisationnel garantissant le respect des règlements relatifs à la protection des données par nous-mêmes et par nos prestataires de services.

Conformément aux règlements relatifs à la protection des données applicables, nous vous informons dans ce qui suit sur les données personnelles que nous collectons

  • lors de vos visites sur chaque site Web dont nous sommes responsables, qui contient un lien vers cette déclaration sur la protection des données (ci-après dénommé(s) « le/les site(s)Web »),
  • lors de l'enregistrement donnant accès au portail commercial de SIGVARIS (ci-après dénommé le « portail professionnel SIGVARIS »), dans le formulaire de contact et de demande de service,
  • et nous vous indiquons à quelles fins nous utilisons ces données et comment nous les utilisons pour optimiser les services que nous vous proposons.

1.   Service responsable

SIGVARIS CORP.
8423 Chemin Dalton 
H4T 1V5 Montréal, Québec
Canada 

ci-après dénommé « SIGVARIS » ou « nous ».

2.   Que sont les données personnelles ?

Les données personnelles sont des informations individuelles sur la situation personnelle ou matérielle qui sont ou peuvent être rattachées à votre personne en tant que personne physique et visiteur/visiteuse des sites Web. Ce sont, par exemple, votre nom, votre adresse, votre numéro de téléphone, votre adresse IP et votre adresse e-mail. Bon à savoir : SIGVARIS protège les données des personnes morales de la même manière que les données personnelles des personnes physiques.

Les données non personnelles sont des informations qui ne sont qu'agrégées, c'est-à-dire regroupées en unités plus grandes qui ne peuvent pas être individualisées, et qui sont saisies et analysées comme telles.

3.   Quelles informations SIGVARIS recueille-t-il de moi ?

SIGVARIS s'engage à respecter le principe de limitation des données au strict nécessaire. Les données personnelles ne sont collectées et stockées que si vous nous les communiquez de vous-même, par exemple dans le cadre de votre visite, d'une commande ou de toute autre correspondance.

a)   Visite des sites Web

Vous n'êtes pas obligé(e) de vous enregistrer pour visiter nos sites Web. À chaque visite sur le site Web, des informations sont automatiquement envoyées par votre navigateur à notre serveur et enregistrées temporairement dans ce que l'on appelle un log. Les données suivantes sont recueillies sans votre intervention et stockées jusqu'à ce qu'elles soient automatiquement supprimées :

  • l'adresse IP de l'ordinateur qui envoie la demande,
  • la date, l'heure et la durée de la connexion,
  • le nom et l'URL du fichier demandé,
  • le site Web d'où provient la connexion,
  • le système d'exploitation de votre ordinateur et le navigateur que vous utilisez.

La collecte et le traitement de ces données ont pour but de permettre d'utiliser le portail professionnel SIGVARIS (établissement de la connexion), de garantir durablement la sécurité et la stabilité du système, de permettre l'administration technique de l'infrastructure réseau et d'optimiser nos sites Web ainsi qu'à des fins statistiques internes. L'adresse IP est analysée en fonction de la situation uniquement en cas d'attaques contre l'infrastructure réseau de SIGVARIS ainsi que de manière continue, sous une forme anonymisée, à des fins statistiques, sans qu'il soit possible de vous identifier.

b)   Enregistrement et commande dans le portail professionnel SIGVARIS

Le portail professionnel SIGVARIS est accessible uniquement aux partenaires distributeurs spécialisés enregistrés. Lorsque vous vous enregistrez comme partenaire distributeur spécialisé, nous recevons le cas échéant de vous des données personnelles et des coordonnées de contact professionnelles. Vos données personnelles sont transmises cryptées par Internet selon le protocole SSL. Vous ne pouvez accéder à votre compte client qu'après avoir saisi votre mot de passe personnel. Les données personnelles suivantes peuvent être collectées :

  • votre nom,
  • votre adresse e-mail,
  • votre adresse postale,
  • votre pays,
  • votre numéro de téléphone et/ou de télécopie,
  • votre identifiant,
  • le mot de passe que vous avez choisi.

Vous devez toujours traiter confidentiellement vos informations de connexion et fermer la fenêtre de votre navigateur à la fin de la session, en particulier si d'autres personnes utilisent votre ordinateur.

c)  Commande de notre newsletter

Dans la mesure où vous avez expressément donné votre accord, nous utilisons votre adresse e-mail pour vous envoyer régulièrement notre newsletter. À la fin de chaque newsletter, vous trouverez un lien qui vous permet de vous désabonner à tout moment. Vous pouvez aussi vous désabonner en envoyant un courrier ou un e-mail au service responsable indiqué au point 1.

4.   À quelles fins SIGVARIS utilise-t-il mes données personnelles ?

SIGVARIS utilise vos données personnelles afin de vous proposer des conditions optimales pour vos achats et le recours à nos services.

Dans le détail, nous utilisons vos données pour :

  • l'exécution de votre commande
  • l'autorisation d'accès au portail professionnel SIGVARIS
  • l'administration technique des sites Web
  • nos propres activités de marketing, comme par exemple la publicité en ligne basée utilisateur
  • nos propres analyses et statistiques
  • l'optimisation de notre offre de services.

Vos données sont utilisées uniquement dans les limites de ce qui est nécessaire à cette fin.

Elles ne seront traitées et utilisées à d'autres fins que si vous avez expressément consenti à ce qu'elles le soient.

Avec l'exécution complète du contrat et le paiement de l'intégralité du prix d'achat, vos données seront bloquées et ne pourront plus être utilisées, et elles seront supprimées après écoulement des délais prévus par les dispositions du droit fiscal et du droit commercial dans la mesure où vous n'avez pas expressément autorisé à continuer de les utiliser.

Si vous êtes enregistré comme partenaire distributeur spécialisé dans le portail professionnel SIGVARIS, vous avez la possibilité d'accéder à votre compte utilisateur pour voir vos commandes passées et en cours.

5.   SIGVARIS communique-t-il mes données personnelles à des tiers ?

SIGVARIS ne communiquera pas vos données personnelles à des tiers sans votre accord, dans la mesure où la loi ne l'oblige pas ou ne l'autorise pas à le faire dans des cas particuliers. D'une manière générale, SIGVARIS utilise vos données personnelles uniquement à l'intérieur de l'entreprise et il ne les communique à des tiers que si vous l'avez demandé, si vous avez donné votre accord ou s'il est autorisé à le faire, par exemple si vous avez indiqué que le contenu doit être partagé via les réseaux sociaux. Il arrive cependant que de temps à autre, SIGVARIS fasse appel à des prestataires tiers pour traiter vos données personnelles :

  • dans le cadre de la communication en rapport avec les commandes
  • dans le cadre d'un contrôle de solvabilité
  • pour l'expédition des produits commandés
  • pour la gestion de vos paiements

Vos données personnelles sont hébergées et traitées par un prestataire de services suisse sur des serveurs situés en Suisse. Nous sélectionnons soigneusement les prestataires de services auxquels nous sous-traitons le traitement de vos données personnelles (dénommés ci-après les « sous-traitants ») et nous nous assurons qu'ils respectent les mesures d'ordre technique et organisationnel prises par eux et cela est documenté. SIGVARIS conclut avec ces prestataires des contrats de sous-traitance spécifiques pour le traitement des données.

Si, éventuellement, des données personnelles sont transmises à des sous-traitants de second rang ayant leur siège dans des pays tiers non membres de l'UE ou de l'EEE, exception faite de la Suisse, les sous-traitants de premier rang auxquels nous faisons appel garantissent par contrat conforme aux clauses contractuelles types de l'UE passé avec les sous-traitants de second rang un niveau adéquat de protection des données. Ils s'engagent en outre directement vis-à-vis de nous à respecter les règlements relatifs à la protection des données. De cette manière, nous garantissons que nous ferons respecter les droits des personnes concernées, y compris vis-à-vis des sous-traitants.

6.   Traçage des données par cookies et services d'analyse de sites Web

a)   Cookies

Un « cookie » – également appelé couramment « Web cookie » ou « Browser cookie » – est un petit fichier contenant souvent un identifiant unique, qui est envoyé à votre ordinateur, votre tablette ou votre téléphone portable, où il est enregistré automatiquement quand vous visitez un site Web. Chaque site Web peut envoyer son propre cookie à votre navigateur, si celui-ci est programmé pour accepter les cookies. La plupart des navigateurs modernes acceptent les cookies, mais l'utilisateur a la possibilité de les désactiver. Vous pouvez programmer votre navigateur de manière à refuser tous les cookies ou à afficher un message vous avertissant de l'envoi d'un cookie. L'utilisation de quelques-uns des services ou des fonctionnalités de nos sites Web est cependant restreinte si vous refusez les cookies.

Sur nos pages Web, les cookies enregistrent des informations sur vos préférences, ce qui nous permet de concevoir nos sites en fonction de vos intérêts. Lorsque vous visitez de nouveau le site, votre navigateur peut être reconnu à l'aide du cookie. De plus, nous utilisons des cookies pour améliorer continuellement la qualité de notre service et connaître la manière dont nos pages Web sont utilisées. Pour cela, nous stockons les préférences de l'utilisateur dans des cookies et nous observons les tendances et les comportements types des visiteurs de nos sites Web.

b)   Services d'analyse de sites Web

En continuant à utiliser ce site Web, vous acceptez que les données qui s'y trouvent soient traitées par les services d'analyse suivants et leurs fournisseurs tiers dans le cadre de leurs déclarations sur la protection des données. Vous pouvez empêcher ces services d'analyse de sites Web de tracer les données en cliquant sur le lien sous la description du service et en suivant les instructions données.

Traçage de données avec HotJar

Ce site Web utilise HotJar, un logiciel d'analyse d'Hotjar Ltd. (« Hotjar ») (http://www.hotjar.com, 3 Lyons Range, 20 Bisazza Street, Sliema SLM 1640, Malta, Europe). HotJar permet de mesurer et d'analyser le comportement des utilisateurs de notre site Web (clics, mouvements de la souris, hauteurs de défilement, etc.). Les informations sur votre navigation sur notre site Web qui sont générées par le code de suivi et le cookie sont transmises et stockées sur le serveur HotJar en Irlande. Les informations recueillies par le code de suivi  sont celles-ci :

Données dépendant de l'appareil

Les informations suivantes peuvent être enregistrées par votre appareil et votre navigateur :

  • l'adresse IP de votre appareil (saisie et enregistrée sous forme anonymisée)
  • votre adresse e-mail, avec votre prénom et votre nom, dans la mesure où vous nous les avez transmis via notre site Web
  • la taille de l'écran de votre appareil
  • le type d'appareil et des informations sur le navigateur
  • la localisation géographique (uniquement le pays)
  • la langue préférée pour la présentation de notre site Web.
Fichiers log

Vous trouverez la politique de confidentialité d'Hotjar Ltd. en cliquant sur le lien https://www.hotjar.com/privacy.. Les données suivantes sont automatiquement générées par nos serveurs lorsqu'Hotjar est utilisé :

  • le domaine concerné
  • les pages visitées
  • la localisation géographique (uniquement le pays)
  • la langue préférée pour la présentation de notre site Web
  • la date et l'heure de l'accès au site Web

Hotjar se servira de ces informations pour analyser votre utilisation de notre site Web, établir des rapports sur l'utilisation ainsi que pour d'autres services concernant l'utilisation du site Web et l'analyse Internet du site Web. Les cookies utilisés par Hotjar n'ont pas tous la même « durée de vie » : jusqu'à 365 jours pour certains, tandis que d'autres disparaissent à la fin de la visite sur le site.

Vous pouvez désactiver Hotjar en cliquant sur le lien suivant : https://www.hotjar.com/opt-out.

Traçage de données avec Inspectlet

Ce site Web utilise Inspectlet, un logiciel d'analyse de l'éditeur de logiciels Inspectlet Inc. dont le siège est à Pao Alto, Californie (USA), www.inspectlet.com. Inspectlet utilise des cookies, des fichiers textes installés dans votre ordinateur, qui permettent d'analyser l'utilisation du site Web par vous (mesure et analyse des clics, des mouvements de la souris, des hauteurs de défilement, etc.). Dès qu'une connexion avec le portail professionnel SIGVARIS est établie par une adresse IP, Inspectlet enregistre l'accès, avec toutes les informations entrées pendant le processus de commande. Nous utilisons également ce service pour intervenir plus rapidement et mieux vous aider si vous rencontrez des problèmes pendant le processus de commande. Les informations sont transmises à un serveur d'Inspectlet aux États-Unis. Inspectlet raccourcit l'adresse IP de l'utilisateur pour la rendre anonyme (pour plus d'informations, voir https://www.inspectlet.com/legal#privacy). Vous pouvez désactiver l'enregistrement automatique de sites Web utilisant Inspectlet en cliquant sur le lien suivant pour désactiver le suivi : https://www.inspectlet.com/optout. Veuillez noter que la désactivation est supprimée si vous avez programmé votre navigateur de manière que tous les cookies soient supprimés lorsque vous fermez le navigateur.
Vous pouvez désactiver le traçage d'Inspectlet à n'importe quel moment en cliquant sur le lien https://www.inspectlet.com/optout .

Traçage de données avec Google Analytics

Ce site Web utilise Google Analytics, un service d'analyse d'audience d'un site Web de Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise ce que l'on appelle des « cookies », des fichiers textes installés dans votre ordinateur, qui permettent d'analyser l'utilisation du site Web par vous. Les informations recueillies par les cookies sur votre utilisation de ce site Web sont transmises en règle générale à un serveur de Google aux États-Unis, où elles sont stockées. Si la fonction d'anonymisation de l'adresse IP a été activée sur ce site Web, votre adresse IP sera raccourcie auparavant par Google dans les États membres de l'Union européenne ou d'autres pays membres de l'Espace économique européen. L'adresse IP complète n'est transmise à un serveur de Google aux États-Unis et raccourcie sur le serveur que dans les cas exceptionnels. Pour le compte de l'exploitant de ce site Web, Google utilisera ces informations pour analyser votre navigation sur le site Web, établir des rapports sur les activités sur le site et fournir à cet exploitant d'autres services en rapport avec l'utilisation du site Web et d'Internet. L'adresse IP transmise par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics n'est pas combinée à d'autres données dont Google dispose. Vous pouvez programmer votre navigateur de manière à empêcher l'installation de cookies. Nous vous signalons toutefois que dans ce cas, toutes les fonctionnalités de ce site Web ne pourront éventuellement pas être entièrement utilisées. Vous pouvez en outre empêcher la transmission à Google des données concernant votre utilisation du site Web générées par le cookie (y compris votre adresse IP) et le traitement de ces données par Google en cliquant sur le lien suivant (https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=de) pour télécharger et installer le plugin pour navigateur.

Vous pouvez empêcher le traçage des informations par Google Analytics en cliquant sur le lien suivant. Un cookie Opt-Out qui empêchera le traçage de vos données lors de vos visites sur ce site Web est installé : Google Analytics est désactivé.

Pour plus d'informations sur les conditions d'utilisation et la protection des données, rendez-vous sur le site www.google.com/analytics/terms/de.html ou www.google.com/intl/de/analytics/privacyoverview.html.. Nous nous permettons de vous signaler que sur ce site, le code « gat._anonymizeIp(); » a été ajouté afin de garantir la saisie anonyme des adresses IP (appelée IP-Masking). SIGVARIS utilise Google Analytics uniquement pour vous faciliter l'utilisation des applications Internet et pour configurer ses sites Web de manière adaptée aux besoins. Dans ce contexte, des profils d'utilisation sous forme de pseudonymes sont créés et des cookies sont utilisés. Les informations générées par les cookies sur la manière dont vous utilisez le site Web visité (voir point 3.a) sont transmises et stockées sur des serveurs. Les informations sont utilisées pour analyser le contenu de ce site Web, établir des rapports sur l'activité sur le site Web pour l'exploitant et lui fournir d'autres services en rapport avec l'activité sur le site et l'utilisation d'Internet. À cette fin, des rapports sur vos activités sur le site Web sont établis pour SIGVARIS, afin que ce dernier puisse adapter son offre Internet à vos besoins.

7.   Comment mes données personnelles sont-elles protégées ?

Pour protéger correctement vos données personnelles, nous avons pris des mesures d'ordre technique et organisationnel empêchant un accès non autorisé à ces données. Nos collaboratrices et collaborateurs sont en outre tenus au secret professionnel et au respect de la protection des données.

8.   Modifications de la déclaration de SIGVARIS relative à la protection des données

Cette déclaration sur la protection des données peut être mise à jour de temps en temps. Il est donc recommandé de la consulter lorsque vous transmettez des données personnelles à SIGVARIS. La date de la dernière modification est toujours indiquée sur cette page. Si vous n'acceptez pas ces modifications, nous vous prions de ne plus utiliser les sites Web et/ou le portail professionnel SIGVARIS pour transmettre des données à caractère personnel à SIGVARIS.

9.   Encore des questions ? Vous voulez vous opposer à l'utilisation de vos données par SIGVARIS ?

Si vous avez des questions sur la collecte, le traitement ou l'utilisation de vos données personnelles, si vous voulez des renseignements, rectifier, bloquer ou supprimer des données et retirer des autorisations, veuillez s'il vous plait envoyer un e-mail ou un courrier au service responsable mentionné au point 1.

Date de la dernière mise à jour : septembre 2017

 

 

Les conditions générales d'utilisation de

SIGVARIS fournissent ces conditions d'utilisation à quiconque accède à notre site Web ou grâce aux liens accessibles sur le site Web, et vous consentez expressément être lié par ces conditions. Vous comprenez et vous consentez à ce que SIGVARIS ne soit pas tenue ou réputée responsable pour tout sinistre, perte ou dommage, qui serait un résultat direct ou indirect de l'utilisation de notre site Web ou de l'information ou des ressources qu'il contient ou qui peuvent être obtenues par son entremise.

SIGVARIS décline toutes les prétentions et garanties expresses ou implicites en ce qui a trait à l'information, aux services, aux produits, aux documents, et à toute autre ressource contenus dans le site Web ou accessibles par son entremise, entre autres, et sans s'y limiter, aux garanties implicites de qualité marchande et d'adaptation à un usage particulier. Toute l'information fournie par SIGVARIS est rendue disponible « tel quel » et « selon sa disponibilité » sans aucune garantie de quelque sorte que ce soit, ni aucune promesse expresse ou implicite.

Le site Web de SIGVARIS a pour but d'informer seulement. Rien sur ce site Web ne doit être considéré comme créant une relation vendeur-client entre le lecteur/utilisateur et SIGVARIS, ou comme fournissant un conseil d'ordre médical en quelque matière que ce soit. Rien, dans ce site, n'est ou ne devrait être considéré, ou utilisé, comme remplacement, pour un conseil, un diagnostic ou un traitement médical. Les services fournis sur ce site Web visent à éduquer les visiteurs sur les soins de santé et les usages médicaux qui pourraient avoir un impact sur leur quotidien. Ce site Web et ses services ne constituent pas une pratique de quelque activité que ce soit de conseil, de diagnostic ou de traitement, médical, infirmier ou dans un autre domaine des soins de santé.

Nous avisons les utilisateurs de nos produits qu'il est nécessaire de toujours demander l'avis d'un médecin ou d'un autre professionnel des soins de santé pour toute question concernant la santé ou les troubles médicaux. Ne jamais ignorer, éviter ou retarder l'obtention de conseils médicaux de votre médecin ou d'un autre professionnel des soins de santé en raison de ce que vous avez lu sur ce site Web. Si vous avez ou suspectez avoir un problème ou un trouble médical, veuillez contacter immédiatement un professionnel qualifié des soins de santé.

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